Arrêté du 22 août 2002 portant composition d'un groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées

J.O. 221 du 21 septembre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15665
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 22 août 2002 portant composition d'un groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées

NOR : DEVP0210321A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 août 2002 :

Sont nommées membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées, pour une durée de trois ans, les personnes ci-après :

Mme Jacqueline Allain ;

Mme Dominique Darmendrail ;

Me Eliane Fremeaux ;

M. Guy Auburtin ;

M. François Bavoillot ;

M. Jean-Claude Bollinger ;

M. Hubert Bonin ;

M. Jacky Bonnemains ;

M. Jérôme Costil ;

M. Benoît Hazebrouck ;

M. Jean-Philippe Hermine ;

M. François Kah ;

M. Jean-Paul Labarthe ;

M. Jacques Laversanne ;

M. Jean-Pierre Legalland ;

M. Michel Monzain ;

M. André Oudiz ;

M. Guillaume Panie ;

M. Richard Pazdej ;

M. Pierre Scherrer ;

M. Pascal Simonin ;

M. Vincent Sol ;

M. Jean Souchet ;

M. Alain Strebelle.

M. Vincent Sol est nommé président du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués.